Chantier de l’économie sociale : quand obligations riment avec communautés

L’Accélérateur de finance de solutions, dont la première cohorte s’est déroulée de 2020 à 2021, contribue à alimenter un marché de la finance sociale dynamique, avec des capitaux d’investissement efficients et efficaces qui circulent vers le développement social et environnemental à l’échelle. L’AFS vise à élargir le marché canadien de la finance sociale en soutenant un groupe d’intermédiaires d’investissement d’impact pour développer et lancer leurs fonds. Ces organisations perturbent les moyens traditionnels de structurer leurs modèles d’affaires, que ce soit en tirant parti des technologies ou en appliquant de nouveaux mécanismes financiers pour faire progresser les objectifs de développement durable des Nations Unies. Cette série dresse le portrait des neuf participants soutenus par l’Accélérateur.

Chantier de l’économie sociale

Le Chantier de l’économie sociale (Chantier) est une corporation autonome sans but lucratif.  Depuis 1999, le Chantier se consacre au développement de l’économie sociale au Québec au bénéfice de toutes les entreprises collectives, soit des OBNL et des coopératives. 

 

« L’Accélérateur a réellement accéléré la mise sur pied du fonds, par une étude de faisabilité ainsi que le développement de son cadre juridique. Nous avons pu préciser la viabilité financière du projet et à quelle hauteur nous pouvions le concevoir, » dit Charles Gagnon, agent de développement.

 

 

Qu’est-ce qu’un fonds d’obligations communautaires?

La mise sur pied d’un fonds dédié aux obligations communautaires  a commencé à se dessiner pour le Chantier de l’économie sociale, notamment, à la suite d’une étude effectuée par l’organisme Territoires innovants en économie sociale et solidaire (TIESS) en 2016 démontrant le besoin pour ce type de fonds pour l’économie sociale. Depuis le début du projet, le fonds suscite de l’intérêt par plusieurs acteurs des différents paliers gouvernementaux et d’investisseurs privés. 

Le besoin de capitalisation des entreprises sociales a été expérimenté par le Réseau d’investissement social du Québec (RISQ) et de cette expérience, des outils transférables ont été développés. Ainsi, le Chantier de l’économie sociale a bâti un plan pour son fonds basée sur cette expérience de terrain pour faciliter l’utilisation d’un outil de capitalisation.

 

Comment fonctionnera le fonds?

Le fonds fonctionne sous forme d’obligations communautaires émises par une organisation communautaire ou une entreprise sociale, et offre du capital sous forme d’appariement pour des objectifs de développement, de pré-démarrage, de consolidation ou de croissance. En comprenant des besoins de projets d’économie sociale, le fonds se veut un incitatif financier pour développer des obligations communautaires. C’est -à -dire que l’organisme émet des obligations ou des titres de créances pour que les membres de la communauté investissent dans le projet d’une OBNL; celles-ci peuvent être jumelées à un certificat et/ou proposé un taux d’intérêt. Le Cinéma du Parc est un exemple d’OBNL qui a émis des obligations communautaires pour la rénovation d’une salle ou encore le Grand Costumier (Les Affaires).

 

Faits saillants de l’Accélérateur de finance de solutions

  • Une étude de faisabilité a été effectuée ainsi que la conception du cadre juridique dans lequel le fonds peut se déployer.
  • Grâce au parcours de l’Accélérateur, des représentations ont été faites à la Ville de Montréal et au gouvernement du Québec, notamment pour la Plan d’action du gouvernement en économie sociale (PAGES) au sujet de l’expérimentation de participation.

 

En collaboration avec le TIESS, le Chantier de l’économie sociale a lancé l’ampli en octobre 2021, un outil de ressources sur la finance participative.